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Le blogueur Christophe Grébert, candidat aux élections municipales de 2008 à Puteaux, nous informe qu’il vient de recevoir une assignation devant le Tribunal de Grande instance de Paris. Selon lui, il s’agit d’une manœuvre de la députée maire UMP de Puteaux, Joëlle Ceccaldi-Raynaud, qui poursuit son harcèlement judiciaire contre MonPuteaux.com. Le mois dernier, M. Grébert nous affirmait ICI que les divers procès intentés par la mairie contre lui avaient déjà coûté à la Ville environ 100 000 euros. Par Tessa Ivascu. Photo Myriam Léon
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Cette fois, ce sont des policiers municipaux qui portent plainte contre lui pour "violation du droit à l'image" (leur défense est financée sur le budget de la ville), suite à la publication de photos et vidéos par M. Grébert sur Flickr, où on les voit intervenant dans une manif en juillet dernier. "De dos, de loin ou de profil", précise-t-il. Une précision insuffisante pour l’avocat des policiers.
Et là nous entrons dans le paradoxe et dans un débat différent de celui du niveau des manœuvres électorales des uns et des autres. Car tout en déposant plainte au nom du droit à l’image, Maître Bosselut soutient que ce même droit ne s’applique pas aux blogs ! Autrement dit, on peut accuser un blogueur d’avoir publié l’image d’une personne, mais le blogueur ne peut pas défendre son geste en invoquant les règles du droit à l’image, quelles que soient les précautions prises par lui pour le respecter. Pourquoi? Parce que les blogs ne seraient pas des supports d'information. Si on suit ce raisonnement jusqu’au bout, même la photo d’une affiche électorale de Mme Ceccaldi (voir notre photo lors de la campagne pour les législatives 2007), image publique par excellence, deviendrait illicite une fois publiée sur un blog. Chiche !
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