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Le Tribunal de Grande Instance de Paris a jugé jeudi en référé que fuzz.fr, le site d'informations alimenté par les internautes eux-mêmes créé par Eric Dupin, avait porté atteinte à la vie privée de l'acteur Olivier Martinez. Sale coup pour le Web 2.0, car cette décision risque de contraindre les sites hébergeurs de news de blogueurs et autres digg-like à une surveillance accrue de leur contenu. A condition de pouvoir se le permettre. Dupin ne peut pas et ferme son site..
"C'est un jour noir pour le web collaboratif français car c'est la porte ouverte à toutes les procédures", affirmait hier le créateur de fuzz.fr, Eric Dupin, "affligé" par ce jugement. L'avocat de la partie adverse, Me Emmanuel Asmar, assure, lui, que cette décision "fait jurisprudence". Il se dit "très satisfait de cette ordonnance qui fait droit au respect de la vie privée, quel que soit le type de support".
Ne se sentant plus, l'avocat d'Olivier Martinez se sent du coup en position de dicter la loi : ainsi, selon lui, tous les sites internet aggrégateurs de news devront dorénavant être considérés non plus comme de simples hébergeurs, mais comme des éditeurs, responsables de leurs contenus.
Pour rappel, début mars, Olivier Martinez a assigné en justice une vingtaine de sites renvoyant à une info qui le donnait rabiboché avec la chanteuse australienne Kylie Minogue. Hier, le juge des référés Philippe Jean-Draeher a considéré qu' "en renvoyant au site celebrites-stars.blogspot.com", qui publiait cet article, "fuzz .fr avait opéré un choix éditorial".
Car "l'acte de publication doit être compris non pas comme un simple acte matériel, mais comme la volonté de mettre le public en contact avec des messages de son choix". Fuzz .fr "doit donc être considéré comme un éditeur de service de communication au public en ligne", responsable du contenu qu'il publie.
Le TGI a donc condamné Eric Dupin, le créateur de Fuzz, à verser 1 000 euros de dommages et intérêts à Olivier Martinez, ainsi que 1 500 euros de frais de justice. Me Gérald Sadde, avocat de Dupin, envisage de porter l'affaire devant les juges du fond. Selon lui, cette décision va avoir un impact considérable sur le Web 2.0 et ses sites interactifs créés pour certains par de simples particuliers et alimentés par les internautes.
Sans attendre la suite de l'affaire, le blogueur Eric Dupin a décidé de jeter l'éponge : "C'est trop risqué. Comme je ne peux vérifier les liens un à un, je ferme le site et vais réfléchir à une autre formule".
Son avocat ajoute que son client n'a "aucune maîtrise éditoriale sur les informations postées" : "C'est comme si on condamnait le kiosquier du coin parce qu'il expose les unes des magazines people au public. C'est aller très loin dans la responsabilité".
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